Lorsque vous revendez un bien ou un terrain à un prix supérieur au coût de son acquisition, vous réalisez ce que l’on appelle une « plus-value immobilière ». Il s’agit donc de la différence entre le prix de vente et le prix d’achat du produit immobilier en question. Mais, comment se calcule-t-elle exactement ? Et est-elle imposable ? Mon Agence Lyonnaise, votre agence immobilière à Saint Didier au Mont d’Or, vous présente ce que vous devez savoir !
Pour connaître la plus-value immobilière d’un bien, il suffit de soustraire son prix d’acquisition de son prix de cession.
Le prix d’acquisition correspond au prix auquel le bien a été acheté. Il faut y ajouter les charges et indemnités que vous avez payées au moment de l’acquisition. Il faut également compter les frais relatifs à l’achat comme les droits de mutation (droits d’enregistrement), par exemple. Il faut aussi rajouter les dépenses engagées en cas de travaux sur ledit bien, factures à l’appui.
Le prix de cession représente le prix de revente du bien. Vous devez y ajouter les charges payées par l’acheteur, qui sont spécifiées dans l’acte notarié. Les frais engagés durant la cession, tels le montant des diagnostics obligatoires, entre autres, sont à déduire du prix de vente. Il faut toutefois pouvoir les justifier.
La plus-value immobilière est normalement imposable. Au moment de calculer la plus-value nette, il faut bien distinguer la plus-value imposée au titre de l'impôt sur le revenu et celle assujettie aux prélèvements sociaux. La première sera taxée à 19 % et la seconde à 17,2 %. Pour obtenir le montant de la plus-value nette, il faut soustraire l'abattement pour durée de détention de la valeur de la plus-value brute.
L’imposition sur les plus-values immobilières concerne les biens détenus en direct ainsi que les droits et titres sur les biens immobiliers. Les règles s’appliquent à tous les produits immobiliers cédés en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. Certaines exceptions subsistent toutefois. C’est notamment le cas des plus-values obtenues sur les résidences principales, les dépendances directes, les biens exploités sous le statut LMP (loueur en meublé professionnel) générant une recette inférieure à 90 000 € par an, etc. Les autres biens sous le statut LMP sont assujettis au régime des plus-values professionnelles.
Pour tout autre logement, autre que la résidence principale, l’exonération s’applique en cas de première cession. À noter que seuls les biens cédés à titre onéreux, qu’ils soient bâtis (maison) ou non (terrains) sont taxables.
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